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La majorité des cryptomonnaies ne sont pas des valeurs mobilières selon le président de la CFTC
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La majorité des cryptomonnaies ne sont pas des valeurs mobilières selon le président de la CFTC

Lors de l'audition récente du Comité sénatorial de l'Agriculture, le président de la CFTC, Rostin Behnam, a clarifié la classification des actifs numériques. Il a confirmé que des crypto-monnaies comme le bitcoin (BTC) et l'Ethereum (ETH) sont considérées comme des matières premières, s'opposant ainsi aux déclarations de Gary Gensler, président de la SEC, qui ne les voit pas comme des valeurs mobilières.

Écrit par : Léa

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Mis à jour le 11/07/2024 à 11:24 par Thomas Renault

cryptomonnaies ne sont pas des valeurs mobilières

Reconnaissance du bitcoin et de l’Ethereum comme matières premières

Selon le témoignage de Behnam, un tribunal de l’Illinois a déterminé que les cryptomonnaies comme le bitcoin et l’Ethereum relèvent de la compétence de la CFTC (Commodity Futures Trading Commission), les classant ainsi dans la catégorie des matières premières. Cette décision permet à la CFTC d’avoir davantage d’autorité pour réguler ces deux principaux actifs numériques, dans le cadre d’un cadre réglementaire bien défini.

Behnam a souligné l’importance de cette clarification juridique, alors que le débat se poursuit sur la classification légale des différents actifs numériques. Cela permet de lever toute ambiguïté sur le statut du bitcoin et de l’Ethereum, qui sont désormais officiellement reconnus comme des matières premières.

La majorité des cryptomonnaies ne sont pas des valeurs mobilières

Concernant le marché des cryptomonnaies dans son ensemble, Behnam a déclaré que 70 à 80% des jetons ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières. Cette position s’oppose à celle du président de la SEC, Gary Gensler, qui affirmait que la majorité des cryptomonnaies sont des titres.

Cette divergence d’approche entre les deux autorités réglementaires en charge des marchés financiers souligne l’importance de disposer d’une clarification réglementaire cohérente pour l’ensemble du secteur des actifs numériques.

Les cryptomonnaies sont des matières premières

Les déclarations du président de la CFTC, Rostin Behnam, ont apporté des éclaircissements importants sur le statut juridique de certaines cryptomonnaies. En particulier le bitcoin et l’Ethereum, qui ont été reconnus comme des matières premières par ce tribunal aux États-Unis.

De plus, Behnam a souligné que la majorité des jetons présents sur le marché crypto ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières, contrairement à l’opinion du président de la SEC.

Cette divergence d’approche entre les deux autorités réglementaires souligne l’importance d’avoir un cadre réglementaire cohérent et bien défini pour l’ensemble du secteur des actifs numériques.

Les prochaines étapes devraient permettre de clarifier davantage la classification légale des différentes cryptomonnaies, offrant ainsi plus de sécurité juridique aux acteurs de cette industrie en pleine expansion.

Léa

Léa

Léa fait partie de l'équipe InvestX qui accompagne les membres dans leur formation. C'est aussi une passionnée de crypto qui suit le marché au plus près. Pour le site InvestX.fr, elle rédige des articles pour aider les lecteurs a décrypter l'actualité et ce qu'il passe jour après jour dans le monde des blockchains.

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