Le procès qui oppose ConsenSys à la SEC a pris fin de manière inattendue. Un tribunal texan vient en effet de rejeter la plainte déposée par le géant du logiciel Ethereum. Ce qui laisse l’écosystème crypto en suspens quant à l'avenir du célèbre portefeuille MetaMask et du jeton ETH.
Le procès ConsenSys Vs SEC a marqué un tournant important pour l’écosystème crypto. En avril, le géant du logiciel basé sur Ethereum a décidé de prendre les devants en déposant une plainte après avoir reçu une notification de Wells de la SEC. Il s’agit d’un avertissement indiquant une action coercitive imminente.
Cette plainte visait à prévenir une poursuite concernant les activités de MetaMask, le portefeuille crypto phare de ConsenSys. Ce dernier compte plus de 30 millions de personnes dans le monde.
Concrètement, ConsenSys estime que la SEC tente de classer à tort le jeton ETH comme un titre financier. Un statut qui pourrait changer l’ensemble des règles pour Ethereum et les autres actifs cryptographiques !
Un tribunal fédéral du Texas a rejeté la plainte de ConsenSys. Le motif étant l’absence d’actions définitives de la part de la SEC pour justifier une procédure judiciaire à ce stade.
Selon le juge Reed O’Connor, le procès manque d’une controverse juridique mûre puisque le demandeur n’a pas identifié de mesure finale de l’agence. Cette décision est un revers pour ConsenSys qui espérait bloquer toute action future de la SEC contre son produit phare.
Le rejet de la plainte représente un coup dur pour la stratégie juridique de ConsenSys, qui avait fait de la prévention une priorité. La société espérait obtenir une injonction pour protéger son produit MetaMask et l’écosystème Ethereum d’une possible répression.
Selon les documents judiciaires, ConsenSys a souligné l’importance de clarifier le statut de l’ETH. Ils notent que la SEC avait abandonné ses enquêtes sur l’ETH plus tôt en 2023. D’ailleurs, la SEC a récemment autorisé les premiers ETF Ethereum. Une décision qui semblait en contradiction avec l’idée que l’ETH serait classé comme un titre !
Le juge Reed O’Connor a cependant tranché : les actions de la SEC ne constituent pas encore des mesures d’exécution définitives. Cela signifie qu’elles ne sont pas encore mûres pour un examen judiciaire.
ConsenSys a réagi à cette décision en précisant que le rejet s’appuyait sur des questions de procédure, et non sur le fond du différend. Le tribunal a ainsi estimé que l’entreprise n’avait pas démontré une menace immédiate ou tangible. La bataille juridique est donc loin d’être terminée !
Avec plus de 30 millions d’utilisateurs actifs mensuels, MetaMask est un des outils les plus populaires dans le domaine de la crypto. Si la SEC venait à classer ETH comme un titre, les implications pourraient être majeures pour ConsenSys ainsi que pour l’ensemble des utilisateurs de ce portefeuille.
Une telle décision imposerait en effet de nouvelles exigences réglementaires sur les services offerts par MetaMask notamment en matière de :
Pour l’instant, l’écosystème Ethereum a réussi à éviter une telle classification. Le récent feu vert pour les ETF Ethereum est un signe encourageant pour la communauté crypto. Cependant, le risque de voir un cadre réglementaire plus strict se dessiner à l’avenir reste bien réel.
Dans ce sens, ConsenSys insiste sur l’importance de maintenir un cadre juridique clair pour permettre l’innovation dans l’industrie. Malheureusement, la SEC ne semble pas prête à lâcher prise.
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