Alors que beaucoup pensaient l’affaire classée, le conflit entre Ripple et la SEC est loin d’être terminé. Entre flou juridique, déclarations contradictoires et pressions de la communauté XRP, le dossier reste explosif. On fait le point sur ce qui coince vraiment.
La source de la frustration est évidente : Ripple avait annoncé publiquement son retrait de l’appel. De nombreux membres de la communauté XRP avaient supposé que la SEC ferait de même. Mais les réseaux sociaux débordent de publications de supporters XRP confus, qui se posent tous la même question : « Pourquoi la SEC n’a-t-elle pas annoncé la fin de l’affaire ? »
Les détenteurs de XRP espéraient qu’avec Ripple et la SEC semblant s’accorder pour abandonner l’appel restant, le long feuilleton judiciaire était enfin derrière eux. Ils estiment désormais que Ripple et la communauté méritent une clôture et une transparence après des années d’incertitude ayant lourdement pesé sur le prix et la réputation de XRP.
L’ancien avocat de la SEC, Marc Fagel, est intervenu pour clarifier la situation. Il a expliqué que bien que le personnel de la SEC a peut-être décidé d’abandonner l’appel. Toutefois, il précise qu’il reste une procédure d’approbation formelle à compléter.
Une fois que le personnel d’application de la SEC prend une décision, comme retirer un appel, il soumet une recommandation aux commissaires de la SEC. Ces derniers doivent ensuite voter formellement pour l’approuver. Il s’agit d’une procédure de routine et prend généralement un à deux mois. Dans des situations urgentes, la SEC peut accélérer les choses, mais ce ne semble pas être le cas ici.
Fagel a expliqué que, bien que les commissaires aient approuvé rapidement des rejets similaires par le passé, cette fois-ci, le processus semble avancer à son rythme habituel.
L’avocat en cryptomonnaie James Farrell a ajouté une autre dimension à la conversation. Il a déclaré que certaines confusions pourraient découler de la manière dont Ripple a formulé son annonce. En effet, Ripple a déclaré qu’elle abandonnait l’appel et laissait entendre que la SEC en faisait de même. Farrell a déclaré que les professionnels du droit expérimentés utilisent généralement des formulations plus prudentes.
Au lieu de dire que la SEC a abandonné l’appel, la plupart diraient quelque chose comme « le personnel de la SEC a accepté de recommander le rejet de l’appel« . C’est une distinction subtile mais importante. Cette formulation indique clairement que la décision finale dépend toujours des commissaires de la SEC et n’est pas immédiate.
L’évolution de l’affaire Ripple vs SEC autour de XRP reste donc complexe malgré les apparences. La communauté XRP attend avec impatience une résolution claire et définitive de cette saga judiciaire qui a pesé lourdement sur la cryptomonnaie XRP depuis longtemps. Restons attentifs aux prochaines annonces concernant ce sujet brûlant du monde des cryptomonnaies.
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