Le juge a refusé cette requête de l'agence réglementaire au motif que la défense n'avait jamais remis en question l'élément d'"entreprise commune" du test de Howey. Cela représente une victoire importante pour Tron et Justin Sun, qui contestent la compétence de la SEC dans cette affaire. La décision souligne les défis auxquels la SEC est confrontée dans ses poursuites contre les acteurs du crypto-espace.
La Fondation Tron (TRX) et Justin Sun ont répondu aux allégations de la SEC, affirmant que l’agence réglementaire avait fabriqué un différend sur une question inexistante. Ils ont déclaré que leur principale défense était basée sur le troisième élément du test de Howey, relatif à l’investissement d’argent dans l’attente de profits tirés des efforts des autres.
Les avocats de la défense se sont également opposés aux demandes de l’agence pour plus de documents, affirmant que cela ferait uniquement créer plus de confusion dans l’affaire. Ils ont souligné que leur argumentation sur le troisième volet du test de Howey avait été bien exposée et que la SEC avait mal représenté leur position.
Sur la base du test de Howey, les avocats de la défense ont par ailleurs déclaré que l’agence réglementaire n’avait pas compétence sur cette affaire. En mars, ils ont fait valoir que les ventes de tokens TRX et BTT avaient été principalement effectuées en dehors des États-Unis et que le marché cible était les investisseurs étrangers.
L’argument de Tron était que l’agence réglementaire dépassait ses limites en cherchant à imposer les lois américaines sur les valeurs mobilières à des transactions qui se sont produites dans d’autres juridictions.
En avril, la SEC a riposté à cet argument, affirmant que Justin Sun était un voyageur fréquent aux États-Unis pendant la période en question. L’agence assure que ces voyages, effectués au nom de Tron et d’entités connexes, constituent un fondement suffisant pour la compétence américaine sur l’affaire.
La décision du juge de rejeter la requête de la SEC visant à accélérer les procédures judiciaires dans l’affaire contre Tron représente une victoire importante pour l’entreprise et son fondateur, Justin Sun. Cela met en lumière les défis auxquels l’agence réglementaire est confrontée dans ses poursuites contre les acteurs du secteur de la cryptomonnaie.
Tron conteste vigoureusement la compétence de la SEC, faisant valoir que les ventes de tokens TRX et BTT ont principalement ciblé des acheteurs étrangers. La SEC, de son côté, s’appuie sur les voyages aux États-Unis de Justin Sun pour justifier sa compétence.
Cette affaire soulève des questions importantes sur l’application des lois américaines sur les valeurs mobilières dans le domaine des cryptomonnaies. La suite des événements sera suivie de près par l’ensemble de l’écosystème crypto.
En parallèle de cette bataille juridique, Justin Sun continue d’innover dans l’écosystème crypto avec le lancement de sa nouvelle plateforme, Sun Pump Spécialisée dans la création et le trading de memecoins, Sun.fun permet aux utilisateurs de générer leurs propres tokens sur la blockchain Tron en quelques clics.
Ce projet s’inscrit dans la tendance actuelle des cryptos à la fois divertissantes et spéculatives, tout en offrant une alternative aux plateformes similaires comme Pump.fun de Solana. Sun mise ainsi sur l’engouement pour les memecoins pour renforcer l’activité sur le réseau Tron et attirer de nouveaux utilisateurs.
Thomas, diplômé d'un BTS en informatique avec une spécialisation en SEO et détenteur de certifications en rédaction web et e-commerce, est un passionné des technologies blockchain et des cryptomonnaies depuis 2018. Expert dans l'analyse des cycles des marchés de cryptomonnaies, il s'est lancé dans le minage GPU en 2019, débutant avec l'ETH puis évoluant vers KASPA et Alephium (ALPH).
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