Consensys, une entreprise pionnière de la blockchain, fait entendre sa voix face aux projets réglementaires controversés de la SEC visant à s'étendre sur le marché décentralisé des crypto-actifs. Plongez dans les raisons de cette prise de position et les implications pour l'avenir de la DeFi.
La société blockchain à l’origine de MetaMask, Consensys, a récemment fait part de son opposition aux changements réglementaires proposés par la SEC concernant la définition d' »exchange » dans le cadre de la réglementation des actifs numériques.
Cette prise de position intervient alors que la Commission cherche à étendre son champ d’application aux protocoles DeFi, considérés comme des « systèmes de trading » relevant de sa juridiction. Il demande alors à rencontrer la nouvelle équipe “Task Force”, fondée par l’administration de Trump afin d’avancer sur cette régulation.
Dans une lettre adressée à l’équipe crypto de la SEC et également publiée sur son compte X, William C. Hughes, conseiller principal chez Consensys, met en avant plusieurs arguments solides pour justifier le retrait de ces amendements. Tout d’abord, il explique que la nouvelle définition proposée dépasse largement ce que le Congrès américain avait initialement prévu dans la loi sur les exchanges de 1934. En effet, elle vise à englober des plateformes telles que les protocoles DeFi, dont les outils sont passivement utilisés par les traders pour négocier et conclure des contrats.
De plus, Hughes souligne que ces modifications violent les principes de la loi sur les procédures administratives (APA), car la SEC n’a pas pris en compte les points soulevés lors des consultations publiques de 2022. Ceux-ci indiquaient que les protocoles décentralisés auraient du mal à remplir les exigences d’exploitation de la Commission, laissant entendre une volonté d’interdire ces projets aux États-Unis.
Le conseiller juridique de Consensys soulève également l’absence d’analyse coûts-avantages satisfaisante, qui n’aurait pas mesuré l’impact réel de ces changements sur l’ensemble de l’écosystème blockchain. « Le nombre d’entités qui seraient touchées est bien sous-estimé », affirme-t-il, évoquant potentiellement des centaines, voire des milliers de projets concernés.
Enfin, Consensys considère que les amendements proposés violent les premier et cinquième amendements de la Constitution américaine. En effet, ils viseraient à couvrir de manière « inappropriée » toute « communication entre parties ayant un intérêt commercial », sans clarifier les termes clés comme « protocoles de communication » ou le « niveau de causalité requis ».
Face à ces arguments puissants, Consensys exhorte la task force crypto de la SEC à renoncer à ces changements réglementaires, jugés excessifs et susceptibles de porter un coup fatal à l’innovation décentralisée aux États-Unis.
Pour conclure, le changement de direction à la SEC peut ouvrir la voie aux discussions. Pour rappel, la SEC a mis en pause les affaires les opposant à Binance et Coinbase, deux des plus gros exchanges de l’industrie. Le conseiller de Consensys fait donc appel à la discussion. Le futur de la blockchain aux USA se jouera sûrement durant les prochains mois.
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