Donald Trump pourrait être contraint de garder Gary Gensler : Voici pourquoi

Donald Trump peut-il vraiment virer Gary Gensler ?

L’analyste juridique et spécialiste des affaires gouvernementales, Michaels, a récemment abordé sur les réseaux sociaux la question de savoir si un changement de présidence permettrait à Donald Trump de révoquer Gary Gensler de son poste de président de la SEC. Il rappelle que la décision historique de la Cour suprême en 1935, dans l’affaire Humphrey’s Executor v. United States, protège les dirigeants d’agences indépendantes, comme la FTC, contre un licenciement basé uniquement sur la volonté de l’exécutif.

Bien que cette décision s’applique spécifiquement à la FTC, elle est souvent interprétée comme ayant des implications similaires pour la SEC. En effet, les deux agences partagent un statut d’indépendance et des fonctions de régulation qui compliquent la révocation de leurs dirigeants sans raisons précises.

Voici pourquoi le licenciement de Gary Gensler peut être compliqué

Le précédent juridique implique que les dirigeants d’agences indépendantes comme Gary Gensler ne sont pas facilement révocables sans motif. Cette protection a été conçue pour isoler les responsables des organismes de réglementation de l’influence politique et des changements de l’exécutif. Par conséquent, même si Donald Trump devait accéder au pouvoir, le statut ne lui accorde pas l’autorité directe de limoger un président de la SEC simplement pour installer un candidat de son choix.

Michaels a souligné que ce cadre juridique complexe signifie que toute tentative de limoger Gary Gensler sans raisons documentées pourrait entraîner des litiges juridiques prolongés. L’expert juridique a expliqué :

« Un arrêt de la Cour suprême de 1935 (Humphrey’s Executor) a protégé un commissaire de la FTC contre le licenciement présidentiel. Il ne s’est pas prononcé sur la SEC, mais la manière dont les deux commissions fonctionnent et leur indépendance vis-à-vis de l’exécutif sont similaires. »

Cependant, il est courant que les présidents de la SEC choisissent de démissionner lorsque l’opposition politique prend le pouvoir. Cela permet à la nouvelle administration de nommer un successeur aligné sur ses priorités. Michaels a souligné que cette tradition pourrait influencer la décision de Gary Gensler en cas de changement de présidence.

Une démission volontaire de Gensler faciliterait une transition harmonieuse et préserverait la continuité de la politique réglementaire de la SEC. Cette hypothèse correspond aux prévisions de MetaLawMan, qui anticipe une possible démission de Gensler en cas de victoire de Trump.

Si Gary Gensler décide de rester en poste, les options de Donald Trump seraient alors limitées. Il pourrait néanmoins envisager des mesures indirectes, comme redistribuer certaines responsabilités au sein de la SEC pour contourner son influence.

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Un changement de Direction à la SEC : Quel impact pour les Cryptos ?

Un changement potentiel à la tête de la SEC pourrait transformer l’approche réglementaire envers les cryptomonnaies. Sous la supervision de Gary Gensler, les entreprises du secteur crypto ont dû faire face à des coûts de conformité dépassant les 400 millions de dollars, en raison des mesures strictes d’application de la SEC. Cette posture agressive a suscité de vives critiques dans l’industrie.

Récemment, Marc Fagel, ancien responsable de la SEC, a remis en question la façon abrupte dont l’agence a émis un avis de Wells à Immutable, une société de jeux sur Ethereum. Selon lui, cette méthode est « risquée », car elle manque de la communication préalable généralement attendue. De plus, Consensys a attribué la pression de la SEC comme l’un des facteurs ayant mené à une réduction de 20 % de son personnel.

Pendant ce temps, la communauté crypto spécule que Donald Trump pourrait nommer Dan Gallagher, directeur juridique de Robinhood, pour influencer la politique de la SEC sur les actifs numériques. Beaucoup espèrent que sous sa direction, des lignes directrices plus claires seront mises en place, favorisant ainsi l’innovation et la croissance dans le secteur crypto.