Après des années d'incertitude et de rebondissements, l'affaire opposant Ripple à la SEC semble enfin toucher à sa fin. Avec la suspension temporaire du procès et des pourparlers de règlement en cours, les experts affirment que le dénouement de cette saga juridique est désormais proche.
Un tribunal d’appel américain a récemment accordé une suspension de 60 jours du procès opposant Ripple à la SEC. Cette décision fait suite à une requête conjointe des deux parties, qui affirment être proches d’un règlement provisoire pouvant résoudre le différend restant.
D’après les informations, Ripple devrait payer une pénalité de 50 millions de dollars dans le cadre de cet accord. Le reste de la somme de 75 millions de dollars initialement demandée par la SEC pourrait leur être restitué en fonction des décisions du tribunal.
Cependant, le processus de règlement a pris du retard. Les experts pensent que les parties attendent l’arrivée de Paul Atkins au poste de président de la SEC avant de finaliser la décision.
Si la SEC et le juge Torres approuvent le règlement à l’amiable, les experts comme James Farrell estiment que le procès Ripple contre la SEC pourrait se terminer avant le mois de juin 2025.
« Si la SEC approuve les deux parties, puis dépose la demande de décision indicative auprès du juge Torres, cela ne devrait pas prendre trop de temps. Cela a pris 6 mois dans un cas similaire avec le juge Caprini, mais seulement 3 semaines avec le juge Parker dans une autre affaire où le règlement était conditionné à l’annulation de la décision. »
Cependant, compte tenu des années de bataille juridique et d’incertitude, des retards sont toujours possibles.
Dans le cas où le juge Torres refuserait d’approuver le règlement, l’affaire retournerait devant le tribunal d’appel. Cela pourrait alors repousser la fin du procès Ripple contre la SEC jusqu’en 2027, selon l’expert Ferrel.
« En supposant que Torres mette 6 mois pour se prononcer, l’audience en appel aurait probablement lieu autour de juillet 2026, et la décision en janvier 2027. »
Malgré ces incertitudes, les acteurs du secteur sont impatients de voir cette saga juridique prendre fin, ce qui pourrait avoir un impact significatif sur le prix du XRP.
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