Après des années d'incertitude et de rebondissements, l'affaire opposant Ripple à la SEC semble enfin toucher à sa fin. Avec la suspension temporaire du procès et des pourparlers de règlement en cours, les experts affirment que le dénouement de cette saga juridique est désormais proche.
Un tribunal d’appel américain a récemment accordé une suspension de 60 jours du procès opposant Ripple à la SEC. Cette décision fait suite à une requête conjointe des deux parties, qui affirment être proches d’un règlement provisoire pouvant résoudre le différend restant.
D’après les informations, Ripple devrait payer une pénalité de 50 millions de dollars dans le cadre de cet accord. Le reste de la somme de 75 millions de dollars initialement demandée par la SEC pourrait leur être restitué en fonction des décisions du tribunal.
Cependant, le processus de règlement a pris du retard. Les experts pensent que les parties attendent l’arrivée de Paul Atkins au poste de président de la SEC avant de finaliser la décision.
Si la SEC et le juge Torres approuvent le règlement à l’amiable, les experts comme James Farrell estiment que le procès Ripple contre la SEC pourrait se terminer avant le mois de juin 2025.
« Si la SEC approuve les deux parties, puis dépose la demande de décision indicative auprès du juge Torres, cela ne devrait pas prendre trop de temps. Cela a pris 6 mois dans un cas similaire avec le juge Caprini, mais seulement 3 semaines avec le juge Parker dans une autre affaire où le règlement était conditionné à l’annulation de la décision. »
Cependant, compte tenu des années de bataille juridique et d’incertitude, des retards sont toujours possibles.
Dans le cas où le juge Torres refuserait d’approuver le règlement, l’affaire retournerait devant le tribunal d’appel. Cela pourrait alors repousser la fin du procès Ripple contre la SEC jusqu’en 2027, selon l’expert Ferrel.
« En supposant que Torres mette 6 mois pour se prononcer, l’audience en appel aurait probablement lieu autour de juillet 2026, et la décision en janvier 2027. »
Malgré ces incertitudes, les acteurs du secteur sont impatients de voir cette saga juridique prendre fin, ce qui pourrait avoir un impact significatif sur le prix du XRP.
Sur le même sujet :
Gaston est rédacteur depuis plus de 7 ans et un grand passionné de cryptomonnaies depuis 2020. Il adore naviguer dans cet écosystème et souhaite désormais partager ses connaissances et ses trouvailles via InvestX.
Cet article est publié à titre indicatif et ne doit pas être considéré comme un conseil en investissement. Le trading de crypto-monnaies comporte des risques et il est important de ne pas investir plus que ce que vous ne pouvez vous permettre de perdre.
InvestX n’est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l’utilisation d’un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d’entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.
Attention aux risques : Négocier des instruments financiers et/ou des crypto-monnaies implique des risques élevés, notamment le risque de perdre tout ou partie de votre investissement, et cela pourrait ne pas convenir à tous les investisseurs. Les prix des crypto-monnaies sont extrêmement volatils et peuvent être affectés par des facteurs externes tels que des événements financiers, réglementaires ou politiques. La négociation sur marge augmente les risques financiers.
Les CFD sont des instruments complexes et présentent un risque élevé de perte rapide des fonds en raison de l’effet de levier. 74 à 89 % des comptes d’investisseurs particuliers perdent de l’argent lorsqu’ils tradent des CFD. Vous devez déterminer si vous comprenez le fonctionnement des CFD et si vous pouvez vous permettre de prendre le risque élevé de perdre vos fonds.
Avant de décider de négocier des instruments financiers ou des crypto-monnaies, vous devez être pleinement informé des risques et des frais associés aux transactions sur les marchés financiers, examiner attentivement vos objectifs de placement, votre niveau d’expérience et votre tolérance pour le risque et faire appel à des professionnels si nécessaire. InvestX.fr et l’application InvestX peut être amené à produire des commentaires d’ordre général qui ne constituent pas des conseils en investissement et ne doivent pas être interprétés comme tels. Veuillez consulter un conseiller financier indépendant pour toute question. InvestX.fr décline toute responsabilité pour les erreurs, investissements inopportuns, inexactitudes ou omissions et ne garantit pas l’exactitude ou la complétude des informations, textes, graphiques, liens ou autres éléments contenus dans ce document.
Certains des partenaires présentés sur ce site peuvent ne pas être régulés dans votre pays. Il est de votre responsabilité de vérifier la conformité de ces services avec les régulations locales avant de les utiliser.
