Ripple vs SEC : un dénouement approche
La bataille juridique opposant Ripple à la SEC touche à sa fin, avec une potentielle résolution à l’horizon. Selon des sources proches du dossier, les deux parties seraient actuellement en négociations pour parvenir à un accord. Ripple souhaiterait notamment obtenir des conditions plus favorables après la décision de justice rendue en août 2023, qui avait imposé une amende de 125 millions de dollars à l’entreprise et l’avait empêchée de vendre du XRP à des investisseurs institutionnels.
Le retard dans la conclusion de cet accord s’explique par la volonté de Ripple de faire revoir les termes de la décision de justice. La firme estime en effet que si la SEC montre plus de souplesse envers d’autres sociétés crypto, elle ne devrait plus faire l’objet de sanctions. Ripple craint qu’accepter les conditions actuelles ne revienne à admettre sa culpabilité, alors que la SEC n’est désormais plus certaine qu’un quelconque délit ait été commis.
La SEC doit trancher pour le XRP
Un élément clé de ces négociations concerne le traitement réglementaire que la SEC réservera au XRP. Charles Gasparino, analyste chez Fox Business, a en effet souligné que la Commission débattait de la possibilité de considérer XRP comme un actif « commodity » à l’instar d’Ethereum.
Tous deux ont été lancés via des levées de fonds initiales (ICO), mais seul le jeton de Ripple a fait l’objet de poursuites de la part de la SEC, qui l’a considéré comme un titre non enregistré. Or Ethereum n’a pas subi le même sort, car il a été reconnu comme une « commodity ». La SEC doit désormais trancher sur un éventuel changement de statut pour Ripple.
“Ce qui est actuellement discuté, c’est la comparaison entre les deux cryptomonnaies. La SEC considère l’Eth comme une simple “commodity”. Elle tente de déterminer si la commission peut étayer cette affirmation avec le XRP.” écrit Charles.
Hier, la SEC a même fait une proposition pour que le jeton soit considéré “comme actif financier stratégique pour les États-Unis.”
Des répercussions majeures pour le jeton de Ripple ?
Plusieurs éléments plaident en faveur d’un traitement similaire entre XRP et Ethereum :
- Un article de 2018 de l’ancien président de la CFTC, J. Christopher Giancarlo, arguait déjà que le XRP n’était pas un titre.
- Une analyse de la SEC en 2018 n’avait pas non plus qualifié le XRP de titre ni envisagé d’action en justice contre Ripple.
- En 2020, l’ancien commissaire de la SEC Joe Grundfest s’était interrogé sur les raisons pour lesquelles le XRP était traité différemment de l’Ethereum.
Face à ces précédents, la SEC devra faire preuve de cohérence dans sa décision sur le statut réglementaire du XRP. Son choix aura des répercussions majeures sur l’avenir de cette cryptomonnaie et de Ripple elle-même.
La résolution du contentieux Ripple-SEC représente un moment charnière pour l’ensemble de l’écosystème crypto. Au-delà du sort de XRP, c’est toute la question de la régulation des cryptomonnaies qui est en jeu.
La décision de la SEC sur le traitement réservé au token enverra un signal fort sur sa vision réglementaire globale. Les cryptomonnaies et les entreprises du secteur attendent avec impatience de connaître les conclusions de cette affaire emblématique, qui pourrait ouvrir la voie à une approche plus favorable et prévisible du cadre réglementaire.
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