Le rapport de la Maison Blanche sous Trump redéfinit la régulation des cryptomonnaies, avec un focus sur les stablecoins et la fiscalité. Quelles opportunités pour la France ? Décryptage des enjeux pour 2025.
Après des mois d’attente, la Maison Blanche de Donald Trump a finalement publié son tant attendu rapport sur la régulation des actifs numériques. Ce document définit les grandes lignes de la future réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis, avec des implications potentiellement majeures pour les acteurs du secteur.
L’un des aspects clés du rapport est la nécessité de mettre en place une « taxonomie » claire des actifs numériques. Il s’agit de définir sans ambiguïté quelles cryptos sont assimilés à des titres financiers (et donc supervisés par la SEC) et lesquels relèvent des matières premières (sous la juridiction de la CFTC). Cette distinction aura un impact déterminant sur les obligations réglementaires des acteurs du marché.
Le rapport souligne également l’importance stratégique pour les États-Unis d’embrasser les stablecoins afin de préserver l’hégémonie du dollar américain. Il appelle même le Congrès à interdire les recherches sur un éventuel « dollar numérique de banque centrale », considéré comme une menace pour la suprématie du billet vert.
Autre point crucial : la nécessité pour le Congrès d’établir une politique fiscale sur mesure pour les cryptomonnaies, tenant compte de leurs spécificités uniques comme le staking. Cette clarification juridique et fiscale pourrait faciliter l’adoption des cryptomonnaies et pousser l’Europe à faire de même.
Actuellement, le staking est traité comme un revenu imposable aux États-Unis, mais le rapport propose des assouplissements, comme des exonérations pour les petits montants ou des règles simplifiées pour les transactions quotidiennes. Des outils comme les safe harbors et les regulatory sandboxes sont également prévus pour encourager l’innovation tout en limitant les risques réglementaires.
L’administration Trump adopte une posture pro-crypto, illustrée par la nomination de Paul Atkins, un partisan des cryptomonnaies, à la tête de la SEC, et la création d’un conseil consultatif sur les actifs numériques dirigé par David Sacks. Ce conseil doit élaborer un cadre réglementaire d’ici janvier 2026, incluant une réserve stratégique de cryptomonnaies (sans mentionner Bitcoin).
L’accent mis sur les stablecoins et l’innovation DeFi pourrait ouvrir des débouchés pour les fintechs crypto, notamment dans les paiements transfrontaliers.
Pour conclure, le rapport de la Maison Blanche marque une étape décisive vers un cadre réglementaire clair pour les cryptomonnaies aux États-Unis, avec une classification des actifs, un soutien aux stablecoins et une fiscalité adaptée.
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