Thaïlande : Zoom sur la nouvelle réglementation crypto
La cryptomonnaie fait de plus en plus d’adeptes, et pas seulement en Thaïlande. Et comme dans plusieurs autres pays, la Thaïlande fait aussi face à un problème majeur : la volatilité et le manque de réglementation crypto. Face à ces défis, les autorités de régulation de la Thaïlande ont décidé de prendre des mesures plus drastiques. Le but : encadrer l’industrie crypto et garantir la transparence ainsi que la sécurité des transactions.
La SEC de Thaïlande établit de nouvelles réglementations crypto
La SEC de Thaïlande a récemment établi de nouvelles réglementations crypto. Ces dernières ont été approuvées lors de réunions tenues en :
septembre 2022,
décembre 2022,
mai 2023.
Le but : assurer la transparence et la sécurité des différents acteurs du marché crypto en Thaïlande.
Conformément à la nouvelle réglementation crypto, les exchanges doivent désormais énoncer des avertissements clairs sur les risques liés aux actifs numériques. À compter du 31 juillet 2023, ils devront afficher de manière prédominante un message d’avertissement. Ce dernier indiquera que :
les cryptomonnaies sont des investissements à haut risque,
les investisseurs pourraient perdre la totalité de leur investissement.
Ce n’est pas tout ! La nouvelle réglementation crypto en Thaïlande oblige également les exchanges à fournir des évaluations de pertinence des investissements et des proportions d’investissement appropriées aux clients.
Autre élément important de cette nouvelle réglementation crypto en Thaïlande : le ban des services de prêt et de staking. À partir du 30 août 2023, les opérateurs d’entreprises d’actifs numériques ne pourront :
ni recevoir des dépôts d’actifs numériques (pour les utiliser à des fins d’emprunt ou d’investissement),
ni restituer les profits aux déposants.
Ils ne seront pas non plus autorisés à offrir des rendements ou des incitations aux déposants, sauf si cela est conforme aux règles de promotion des ventes approuvées par la SEC. Enfin, la nouvelle réglementation crypto en Thaïlande interdit la promotion des services de prêt et de skating sous toutes ses formes.
L’Autorité monétaire de Singapour (MAS) a également pris des mesures significatives pour encadrer l’industrie crypto. En mai 2023, la MAS a publié un nouveau cadre de réglementation pour les fournisseurs de services d’actifs numériques (PSAN).
Selon cette nouvelle réglementation crypto, les PSAN devront désormais obtenir une licence de la MAS pour opérer légalement à Singapour. Cette licence atteste que les PSAN respectent :
les normes de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme,
les exigences de gestion des risques et de sécurité des données.
Les PSAN devront également se conformer aux règles de gouvernance d’entreprise et de protection des consommateurs établies par la MAS.
Dans cette même optique, la MAS oblige les PSAN à mettre en place des mécanismes de contrôle interne solides. Le but est non seulement de prévenir les activités illicites, mais aussi de protéger les actifs des utilisateurs. Les PSAN devront également faire preuve de transparence en publiant des informations claires sur leurs activités, leurs produits et leurs politiques de protection des consommateurs.
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